Bonjour @Lilian Parent ,

je pense vous ne devez pas traiter le coefficient facture par facture mais comptabiliser d’abors 100% de TVA en déductible et à la fin du mois vous retraitez 25 % du montant sur la CA 3 en non déductible, non ?

Bonjour, 

Je me permet de relancer le sujet car de mon côté j’ai un client (en création de société) qui a une activité mixte une partie soumise et une partie non soumise à la TVA. Le problème est que je ne connais pas à l’avance la proportion de CA soumis et non soumis (qui va fortement fluctuer d’une année sur l’autre). Je voudrais donc isoler la TVA déductible dans une compte d’attente tant que je ne connais pas le coef de déductibilité puis traiter correctement ma TVA dès le ratio obtenu. En passant la TVA non déductible en 6352. 
 

Or, je ne peux pas reclasser la TVA déductible dans un autre compte. Avez-vous une astuce pour gérer ces dossiers ? 

Merci pour vos retours

Bonjour @Lilian Parent ,

Si vous avez configuré votre dossier en “à l’encaissement” tout se passe en fait dans le journal “RT”

On ajoutant des OD avec les cumul de TVA à garder hors “algorithme TVA” (par ex. votre compte 635 200) vous pouvez mettre votre grain de sel dans le mécanisme. MAIS - ATTENTION, c’est à vos risques et périls, car la machine de la TVA sur Pennylane est bien rodée et il faut réellement savoir ce qu’on fait sur ces écritures dans le journal RT.

Bonjour ​@Stefan ENGLER, j’intègre le fil de discussion de ​@Manon DUCHESNE, car je suis également concerné par ce sujet.

Exemple d’une fiscalisation à la TVA de 55%

Sur notre ancien logiciel comptable, la saisie manuelle d’une facture se fait d’un compte de charge pour le HT, du compte 445661 pour la TVA à décaisser à hauteur de 55% et du compte 63520 Taxes sur le chiffre d’affaires non récupérable (pour les 45% de TVA restant). Jusque-là, je comprends que chez PL, il est recommandé d’utiliser un compte de TVA pour la TVA à 100% et d’un compte pour la TVA partielle. Ce qui ne dérange pas les écritures automatiques qui se passent lors du lettrage en journal RT. L’affectation de la part de TVA non fiscalisable en 63520 se faisant pas une écriture comptable au moment de la déclaration de TVA.

Cependant, les particularités associatives, font que nous fonctionnons avec de l’analytique par projet, que nous devons justifier auprès de nos financeurs.

• Est-ce que l’analytique est aussi affectée sur les comptes de TVA ? Quid de l’affectation d’une facture sur plusieurs projets ?
• Est-ce que les écritures en RT sont également affectées en analytique ?

Je pose cette question, car chaque association réévalue en fin d’année sont taux de fiscalisation en fonction de la réalité de l’activité, une écriture de réévaluation des montants saisie entre le compte 445661 et 63520 devra alors être passé, ce qui impactera les projets. Pour cela, la codification analytique est essentielle.

Comme vous avez une meilleure vision de PL, je suis preneur de vos conseils pour tenir au mieux ma comptabilité sur PL dans ce cas de figure. Merci par avance.

J’ai bien pris note qu’une idée souhaite faire évoluer PL à ce sujet ici :

https://community.pennylane.com/ideas/prorata%2Dde%2Dtva%2D1050

Bonjour ​@Clément ARC ,

à mon avis l’analytique est en dehors de la comptabilité et le traitement de la TVA n’est basé que sur les écritures comptables. Par contre la partie de la TVA “non déductible” devient une charge et il va falloir faire une écriture.

Il faudrait faire des tests pour pouvoir observer le comportement de PL, mais vu comme ça, je dirait si vous utilisez, directement dans a facture fournisseur, un compte de charge vous avez la possibilité d’influencer la TVA.

Voici comment je procèderais :

L’exemple avec 100 % (taux 20%)

Donc un HT de 1 025 + 205 TVA = 1230 TTC

Avec une ventilation avec 55% déductible on obtient :

PARTIE déductible :

un HT de 563,75 + 112.75TVA = 676.50TTC

et le solde 553.50 TTC (PL le calcul avec la touche F9)

Peut-être vous voulez séparer la charge en 604 de la TVA non déductible, alors il faut le faire manuellement:

Qu’est-ce que vous pensez de cette solution ?

Pour pousser encore plus loin, vous pouvez prévoir une répartition analytique du HT 55/45 pour le compte de charge 604, mais la TVA non déductible restera toujours à faire figurer manuellement (avec F9).