Nous sommes une agence immobilière et nous facturons le ou les clients vendeurs. Le notaire qui règle les honoraires souhaite avoir uniquement une facture.
Le module facturation ne permet pas d’ajouter plusieurs noms de clients. Comment pouvons-nous faire ?
Merci par avance des réponses qui pourront m’être apportées.
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Bonjour @Hawa Diarra ,
Il n’est pas possible d’ajouter plusieurs clients sur une même facture en effet. Ce que je peux vous proposer est de mettre le nom des autres clients dans un champ libre sur la facture :
Bonjour @Hawa Diarra ,
d’un point de vue fiscal il faut se poser la question : “A qui vous devez facturer vos honoraires ?”
au notaire
ou aux différents clients
De la réponse dépends qui doit figurer sur la facture en tant que votre client.
Il y a un impact sur le TVA. En fait uniquement le client qui figure en haut de la facture a la possibilité de déduire la TVA. Si vous adressez la facture au notaire c’est son cabinet qui peut récupérer la TVA, mais c’est probablement pas la réalité. En fait vos clients sont les vendeurs des immos. Donc logiquement vous devez faire une facture pour chaque client à son nom afin de lui permettre de récupérer la TVA.
Le notaire n’est qu’un intermédiaire qui vous verse l’argent (un peu comme une banque).
Maintenant techniquement, comme dit @Sophie , vous ajouter un commentaire ou vous pouvez créer des lignes de produit avec les noms de vos clients et faire une facture au notaire avec autant de lignes que de clients. Ainsi toute l’information sera sur une seule facture. Du coup le notaire récupère la TVA mais il doit faire à son tour une facture à chacun de vos clients et mettre “sa TVA” dessus. C’est ce qu’il fait probablement. Il inclue vos honoraires dans sa propre facture des honoraires ?
Bonjour @Sophie merci pour la solution avec le champ libre à ajouter. Nous allons devoir procéder ainsi lorsque le client est une succession, nous devons indiquer les membres de la succession.
Bonjour @Stefan ENGLER merci beaucoup pour vos réponses. Les clients particuliers ne récupère pas la TVA sur les ventes effectués. Quand au notaire, il souhaite que la facture soit au noms des clients et non au nom de son étude, même si au final c’est lui qui nous paie nos honoraires.
Encore merci.
A bientôt.
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