Correction, j’ai compris le calcul, et celui de Pennylane est ok :)

Bonjour,

Effectivement, les calculs du modules semble être correct mais il n’applique pas l’exonération de la taxe sur le CO2 pour les véhicules hybrides (rechargeables ou non) dont la 1ere date d’immatriculation est inferieur à 3 ans.

Le compte d’écritures utilisé par le module est le 4486, qui n’existe plus dans le nouveau plan comptable 2025 ;)

il faudrait le 44812 (nouveau plan comptable), ou le 44551 vu que la taxe se paye avec la tva ?

Il semble qu’on n’ait pas la main pour le modifier en amont ?

Autre correction à apporter,
Le calcul de la TVS se reprend bien automatiquement sur l’annexe 3310-A
Mais dans l’écriture proposée, cela met un 658 …au lieu du 4486 (selon l’écriture passée par le module) 
Dommage d’avoir à faire la correction manuellement.