Bonjour,
Est-ce que Pennylane détecte correctement le chiffre d’affaires à déclarer en case “05 autres opérations non imposable” ?
J’ai le cas notamment d’un dossier dans le BTP. En tant que sous-traitant dans la construction, il facture sans TVA, et doit déclarer le chiffre d’affaires réalisés en autoliquidation dans la rublrique “autres opérations non imposables”. Je précise qu’il émet ses factures de ventes avec le module facturation de Pennylane.
Or je constate que la déclaration de TVA reste à néant alors qu’il y a bien du chiffre d’affaires encaissé. Est-ce normal ? Est-ce un pb de paramétrage ?
Par ailleurs, il serait intéressant de pouvoir intégrer l’information sur le régime d’exonération de tVA directement dans la facture de vente, ce qui n’est pas le cas pour l’instant :
- vente intra-communautaire
- exportation
- auto-liquidation BTP
- etc…
Cela permettrait d’une part de faire apparaitre automatiquement l’article du CGI obligatoire, et d’autre part cela faciliterait le remplissage des déclarations de TVA
Merci pour votre retour sur ces sujets,
Meilleure réponse par Sophie
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