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Régime Micro, Franchise en base TVA
Bonjour, En régime micro-entrepreneur, la TVA n'est pas applicable. Dans Pennylane, les factures sont toujours éditées avec les mentions TTC et détail de la TVA, ce qui semble incorrect. Il y a toujours la possibilité de choisir 'TVA - Aucune', mais les mentions TTC et TVA restent présentes. On attendrait normalement un facture uniquement en HT, avec la mention TVA non applicable. Bien cordialement,
