Bonjour,

réponse du support (y’ a une semaine)

“La ligne 5 "autres opérations non imposables" ne se préremplit pas encore automatiquement : les équipes travaillent sur ce sujet mais il y a plusieurs contraintes techniques.

La ligne 4 "exportations hors UE" se préremplit automatiquement à partir des comptes 7 ayant un taux de tva "extracom".”

justement je suis supris que cela n’a jamais été pris en compte, pour un logiciel qui est vendu pour faire de l’export.

Vendu pour faire de l'export ?

Il est normal pour une startup de vendre en France et à l’Export. Dans la présentation et formation que nous avons reçues de la part de Pennylane, nous avons spécifiquement posé ces questions. La réponse a été que tout était automatisé. On s’aperçoit que ça n’est malheureusement pas le cas. Les déclarations de TVA doivent donc être retraitées à la main. L’extracom n,’est pas pris en compte contrairement à ce que vous dites. Ni l’intracom ni l’extracom n’apparaissent sur les déclarations de TVA. 

Il y a eu des améliorations au niveau des taux de TVA. Je constate que nous avons maintenant de différents taux de TVA intracomm et c’est très bien pour les achats:

Mais cela impacte aussi les ventes, car du coup il y a un taux qui a disparu !

Il n’y a plus de TVA intracmm (0% ou pour les ventes)

Et pour être complet vous devriez aussi splitter le code extracom. selon les differents taux, car à l’achat Hors EU vous avez le même mécanisme d’autoliquidation.

Ma suggestion

Il serait peut-être beaucoup plus compacte de scinder la sélection du paramétrage en deux composant le “type” (FR, intra- et extracom.) et le taux à la place de décliner toutes les possibilités. Actuellement on n’arrête plus de scroller à longueur de journée.

Du nouveau car de nombreux CA intra/extra sont oubliés des déclarations...