Forum Discussion
Christian13013
Première note
Première noteFACTOR ET TVA COLLECTEE
Bonjour L'affacturage est une opération de financement qui ne modifie pas les règles d'exigibilité de la TVA : ✅ Le paiement par le factor au titre de l'avance de trésorerie n'est PAS considéré co...
Bonjour Christian13013
Ce traitement est confirmé comme le fonctionnement actuel et voulu de Pennylane, pas un bug : lorsqu'une facture de vente soumise à la TVA sur encaissement est réglée via un compte de factor (467FACTOR) utilisé comme moyen de paiement, Pennylane considère cette opération comme un encaissement et fait automatiquement passer la TVA correspondante de « TVA en attente » à « TVA collectée ». Le code source précise que ce mouvement de TVA (« Pending VAT ») est généré au moment du règlement, dès que le compte factor est saisi comme moyen de paiement, en même temps que l'écriture de réallocation (OD) du compte client 411 vers le compte 467FACTOR.
Pour vos étapes manquantes,Je vous invite à ajouter cette recommandation dans la “Liste d’idées” du Forum. Cette liste vous permet de faire des suggestions aux équipes Pennylane, qui seront priorisées en fonction des votes des autres utilisateurs. Vous avez donc également la possibilité d’y voter pour les fonctionnalités suggérées par d’autres utilisateurs
Angélique_
Pennylaneur
PennylaneurBonjour Christian13013
Ce traitement est confirmé comme le fonctionnement actuel et voulu de Pennylane, pas un bug : lorsqu'une facture de vente soumise à la TVA sur encaissement est réglée via un compte de factor (467FACTOR) utilisé comme moyen de paiement, Pennylane considère cette opération comme un encaissement et fait automatiquement passer la TVA correspondante de « TVA en attente » à « TVA collectée ». Le code source précise que ce mouvement de TVA (« Pending VAT ») est généré au moment du règlement, dès que le compte factor est saisi comme moyen de paiement, en même temps que l'écriture de réallocation (OD) du compte client 411 vers le compte 467FACTOR.
Pour vos étapes manquantes,
Je vous invite à ajouter cette recommandation dans la “Liste d’idées” du Forum. Cette liste vous permet de faire des suggestions aux équipes Pennylane, qui seront priorisées en fonction des votes des autres utilisateurs. Vous avez donc également la possibilité d’y voter pour les fonctionnalités suggérées par d’autres utilisateurs
