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Avatar de Sophie_Orain
Sophie_Orain
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il y a 6 jours

Mise à jour des fiches clients étrangers

Bonjour,
J'ai actuellement plus de 10 000 fiches clients à compléter dans le cadre de la mise en place de la facturation électronique. En faisant le point, il s'agit pour beaucoup de fournisseurs étrangers :

  • hors UE et pour lesquels on me demande un n° de TVA et un SIREN
  • UE pour lesquels on me demande un SIREN (parfois je n'ai même pas de n° de TVA mais sur ces exceptions, je peux les traiter individuellement)

Une amélioration est-elle prévue pour lier les champs requis au code pays de la fiche client et passer ces champs en "non requis" pour les clients étrangers ? (il y a d'ailleurs un peu le même souci côté fournisseurs) ?

e-reporting paiement
e-reporting transaction

2 Réponses

  • Avatar de Angélique_
    Angélique_
    Icône pour le rang PennylaneurPennylaneur
    il y a 2 jours

    Bonjour Sophie_Orain​ 

    les champs requis pour une fiche client ou fournisseur dans le cadre des contrôles de facturation électronique (SIREN, numéro de TVA) ne sont pas aujourd'hui conditionnés par le code pays du tiers. Le seul mécanisme d'exclusion automatique de ces contrôles se déclenche uniquement lorsque le tiers est de type « particulier » (et non « entreprise »), indépendamment de son pays. Il n'existe pas, dans le code, de règle qui rendrait automatiquement le SIREN ou le numéro de TVA « non requis » sur la base du pays renseigné sur la fiche (UE ou hors UE).

    Il y a eu quelques demandes d'améliorations proposées en ce sens que vous pouvez voter pour leur suivi

    • Avatar de Sophie_Orain
      Sophie_Orain
      Icône pour le rang Déchiffreur de rythmesDéchiffreur de rythmes
      il y a 1 jour

      Je n'ai pas trouvé les demandes proposées, auriez-vous les liens ?