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Sabrina_BALBO
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il y a 1 an
Répondu

PAIEMENTS PARTIELS TVA

Bonjour,

Comment peut’on faire lorsque le télépaiement doit se faire sur 2 ou 3 comptes bancaires différents ?

Ex : Montant tva à payer 3800 €

Bq 1 500 €

Bq 2 2000€

Bq 3 1300 €

Merci pour votre retour

Bonne journée

  • Bonjour ​@Sabrina BALBO

    Si besoin, vous avez la possibilité de réaliser des paiements partiels via Pennylane, au moment de Finaliser la déclaration de TVA 😊

     

    Cependant, il n’est pas recommandé d’utiliser cette fonction pour réaliser des paiements partiels avec des comptes bancaires différents. En effet, cela vous obligera à envoyer la déclaration à chaque paiement partiel fait avec l’un des comptes bancaires.

    Bien que de façon générale, cette pratique ne soit pas recommandée, je vous conseille de réaliser un 1er paiement partiel depuis Pennylane, lors de l’envoi de la déclaration. 

    Puis d’entrer en contact avec la DGFIP pour procéder aux autres paiements, à partir des autres comptes bancaires.

4 Réponses

  • Bonjour,

    Je viens relancer ce besoin de paiement fractionné sur plusieurs comptes bancaires.

    En envoyant plusieurs fois la même déclaration avec des comptes bancaires différents, cela ne va-t-il pas annuler le télé-paiement précédent ?

    Est-ce si complexe de pouvoir mettre chaque compte bancaire avec leur montant à payer pour accompagner l'envoi d'une seule déclaration de TVA ?

    Cela voudrait dire que sur CEGID, on nous propose cette possibilité, puis le logiciel envoi autant de déclaration qu'il y a de paiement.

  • Avatar de Lusine
    Lusine
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    Bonjour,

    J'ai une situation pareille et c'est délicat d'annocer au client qu'à la suite de changement de logiciel il n'est plus possible de prélever sur 2 comptes bancaires. 

    Merci

    Bonne journée.

  • Bonjour,

     

    Merci pour le retour.

    Il serait utile je pense de le noter dans les modifications pour améliorer le logiciel car c’est tres utile. Sur quadra il est possible de sélectionner les différentes banques avec différents montants. J’ai des sociétées qui ont plusieurs établissements et chaque établissement paye ses taxes et charges indépendamment de la société principale…

    Merci

    Bonne journée

  • Bonjour ​@Sabrina BALBO

    Si besoin, vous avez la possibilité de réaliser des paiements partiels via Pennylane, au moment de Finaliser la déclaration de TVA 😊

     

    Cependant, il n’est pas recommandé d’utiliser cette fonction pour réaliser des paiements partiels avec des comptes bancaires différents. En effet, cela vous obligera à envoyer la déclaration à chaque paiement partiel fait avec l’un des comptes bancaires.

    Bien que de façon générale, cette pratique ne soit pas recommandée, je vous conseille de réaliser un 1er paiement partiel depuis Pennylane, lors de l’envoi de la déclaration. 

    Puis d’entrer en contact avec la DGFIP pour procéder aux autres paiements, à partir des autres comptes bancaires.