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CLOCKTIME
Première note
Première noteAPI creer client non fr
Bonjour,
Lors de la création d'un client Français FR, on doit renseigner dans l'API le SIREN et l'INTRACOMMUNAUTAIRE.
Pours un client 'EUROPEEN' CE, Ils n'ont pas de SIREN mais un INTRACOMMUNAUTAIRE
Pours un client HORS CE . Pas de SIREN, ni INTRACOMMUNAUTAIRE
Si on ne renseigne pas SIREN et INTRA, le client se créé mais PENNY demande à renseigner ces champs manquants.
Comment créer un client hors CE et CE non FR?
En vous remerciant
Bonjour CLOCKTIME
Le champ qui pilote ces exigences est le pays de facturation renseigné à la création du client via l'API : c'est lui qui détermine si le client est traité comme français, comme un client de l'UE hors France, ou comme un client hors UE, et donc quelles informations sont attendues (SIREN + TVA intracommunautaire pour un client FR, TVA intracommunautaire seule pour un client UE non-FR, aucun des deux pour un client hors UE).
Cependant, le contrôle de complétude qui déclenche la demande de "champs manquants" (lié à la facturation électronique) fonctionne différemment : pour tout client de type "société" ayant le rôle client, ce contrôle vérifie systématiquement qu'un identifiant au format SIREN (9 chiffres) ET un numéro de TVA à un format valide (2 lettres suivies de 2 à 12 caractères alphanumériques) sont renseignés — indépendamment du pays de facturation du client. Ce contrôle ne fait donc pas automatiquement d'exception pour les clients hors CE ou CE non-FR : seuls les clients explicitement marqués comme exclus du contrôle de facturation électronique, ou dont le type n'est pas "société", échappent à cette vérification.
Il y a donc un écart entre la règle métier attendue (SIREN/TVA optionnels selon le pays) et le contrôle de complétude réellement appliqué, qui réclame ces deux champs pour tout client professionnel quel que soit son pays, sauf exclusion explicite du contrôle. Les sources consultées ne précisent pas de paramètre d'API permettant de désactiver ce contrôle spécifiquement pour un client donné au moment de sa création.
1 Réponse
- Angélique_
Pennylaneur
Bonjour CLOCKTIME
Le champ qui pilote ces exigences est le pays de facturation renseigné à la création du client via l'API : c'est lui qui détermine si le client est traité comme français, comme un client de l'UE hors France, ou comme un client hors UE, et donc quelles informations sont attendues (SIREN + TVA intracommunautaire pour un client FR, TVA intracommunautaire seule pour un client UE non-FR, aucun des deux pour un client hors UE).
Cependant, le contrôle de complétude qui déclenche la demande de "champs manquants" (lié à la facturation électronique) fonctionne différemment : pour tout client de type "société" ayant le rôle client, ce contrôle vérifie systématiquement qu'un identifiant au format SIREN (9 chiffres) ET un numéro de TVA à un format valide (2 lettres suivies de 2 à 12 caractères alphanumériques) sont renseignés — indépendamment du pays de facturation du client. Ce contrôle ne fait donc pas automatiquement d'exception pour les clients hors CE ou CE non-FR : seuls les clients explicitement marqués comme exclus du contrôle de facturation électronique, ou dont le type n'est pas "société", échappent à cette vérification.
Il y a donc un écart entre la règle métier attendue (SIREN/TVA optionnels selon le pays) et le contrôle de complétude réellement appliqué, qui réclame ces deux champs pour tout client professionnel quel que soit son pays, sauf exclusion explicite du contrôle. Les sources consultées ne précisent pas de paramètre d'API permettant de désactiver ce contrôle spécifiquement pour un client donné au moment de sa création.
