TVA importation biens

Bonjour à tous,

Je me permets de rebondir sur ce post car j’ai également des difficultés à gérer la TVA extra relative aux importations de biens. Je pense que Pennylane part du principe que, étant donné que les douanes pré-déclarent automatiquement la TVA sur importations, nous n’avons plus à rien à faire (finalement on présume que ce qui est prérempli est juste).

Finalement, la vraie question est :

• Est-ce que l’on prend pour argent comptant ce qui est déclaré par les douanes et donc on ne modifie jamais ce qui est prédéclaré dans les CA3? Dans ce cas, nous n’avons aucune écriture à passer et Pennylane a raison de résonner ainsi.
• Est-ce que l’on déclare ce qui est issu de notre comptabilité et donc il faut pouvoir passer les écritures d’autoliquidation pour pouvoir “ajuster” les données prédéclarées par les douanes ? Dans ce cas, Pennylane devrait pouvoir nous permettre de comptabilisation l’écriture d’autoliquidation automatiquement.

J’ai cherché dans le BOFIP mais je n’ai rien trouvé.

J’avoue que de prime abord l’option 1 me perturbe un peu car j’ai toujours eu l’habitude de comptabiliser mes écritures d’autoliquation et de lettrer mes comptes TVA extra, à tort peut-être ... Mais j’imagine que Pennylane a réfléchi à la question pour procéder ainsi et je rejoins également Sonia qui a raison quand elle précise “ce qui est correct vu que la reforme de 2022 voulait justement éviter de se baser sur les factures, et donner la priorité aux données connues par les douanes”.

Finalement, peut-être que l’on s’embête pour rien et que l’on devrait “bêtement” laissé ce qui est prédéclaré (je sais que certains cabinets font cela) mais j’ai quand même peur qu’en cas de contrôle, la TVA déductible sur importation mal déclarée soit rejetée + amende 5 % si mes souvenirs sont bons.

Pourriez-vous me donner votre avis de professionnel sur ce point ? 

Belle journée à tous,