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Retour d’expérience - Mission d’Examen de Conformité Fiscale (ECF)

Avatar de Alexandre_Pennylane
il y a 6 mois

Bonjour à tous,

Nous souhaitons avoir vos retours sur la mission d’examen de conformité fiscale (ECF) réalisée par certains d'entres vous.

  • Est-ce une mission que vous proposez régulièrement à vos clients ?
  • Est-elle bien perçue par eux ?
  • Est-ce une mission qui se facture correctement par rapport au temps passé ?
  • Utilisez-vous un outil ou logiciel spécifique pour vous aider dans cette mission ?

Nous sommes curieux de connaître vos pratiques et vos retours terrain afin d'explorer une fonctionnalité dédiée dans l'outil.

Merci d’avance pour vos réponses ! 🙏

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Mis à jour il y a 5 mois
Version 3.0

7 Commentaires

  • Bonjour Alexandre_Pennylane​ 
    De notre côté c'est une mission en cours de déploiement. Nous utilisons l'outil d'ECMA, à savoir ConformExpert.
    C'est une mission facile (1 à 2h max). Elle n'est donc pas vendue au temps passé mais au forfait.
    Pour avoir échanger avec qq confrères elle est vendue de qq centaines d'euros à qq milliers selon le volume de CA du dossier.
    A noter, que les CGA devraient s'y embarquer en intégrant une assurance, et pour pas cher.

    • Avatar de Alexandre_Pennylane
      Alexandre_Pennylane
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      Bonjour Jonathan_Gueneau​ 
      Merci pour le retour !
      Je crois comprendre que les cabinets appliquent une tarification par palier du type:
      Chiffre d'affaires annuel / Tarif proposé HT
      < 50k€  / 200 €
      50k€–200k€ / 300 €
      200k€–600k€ / 500 €
      600k€–1,5M€ / 800 €
      > 1,5M€ / Sur devis

      Aujourd'hui, est-ce qu'il manque beaucoup de fonctionnalités pour réaliser cette mission avec PL. Ma lecture un peu simple me fait penser que sur les 10 points, nous pouvons couvrir une bonne majorité:

      Conformité du Fichier des Écritures Comptables (FEC) -> oui
      Qualité comptable du FEC -> ouiLogiciel ou système de caisse certifié -> S'assurer que les entreprises concernées disposent d'un logiciel de caisse certifié NF525 (inaltérabilité, sécurisation) avec attestation valide correspondant à la version utilisée. On pourrait mettre un système d'upload avec l'IA qui analyse le doc
      Mode de conservation des documents -> partiellement comme il s'agit de vérifier les procédures d'archivage : durée de conservation (10 ans pour les pièces comptables), modalités de stockage papier/électronique, accessibilité des documents. On pourrait très bien travailler sur l'archivage à valeur probante pour valider ce point!
      Régime d'imposition (résultat et TVA) -> facile à implémenter pour contrôler l'adéquation entre le régime fiscal appliqué (résultat et TVA) et la situation réelle de l'entreprise : chiffre d'affaires, options exercées, obligations déclaratives.
      Amortissements - oui
      Provisions - oui
      Charges à payer - partiellement vrai
      Charges exceptionnelles - partiellement vrai
      Exigibilité en matière de TVA - partiellement vrai avec cadrage et gestion des régimes d'exigibilité (débits/encaissements)

      Ou ma lecture est trop simpliste?

      Sur les CGA, je suis moins au courant, par assurance, cela comprendrait quoi?

      Merci Jonathan !

    • Avatar de Lucien
      Lucien
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      Bonjour Jonathan_Gueneau​ ,
      Merci pour cet éclairage.
      Par curiosité, comment arrivez-vous à vendre son utilité et son coût supplémentaire sans que cela n'affaiblisse la valeur de la mission de présentation des comptes ?
      Merci beaucoup,

      • Bonjour Lucien​ 

        Effectivement en creusant le point avec certains ECs il en ressort:

        Difficulté à vendre la mission ECF principalement liée à la crainte de « doublon » avec la mission de tenue comptable

        “Je fais déjà la tenue et le contrôle régulier, pourquoi le client paierait-il pour un contrôle supplémentaire ?”

        “L’ECF, ce n’est pas redondant avec notre mission de base ?”

        Les ECs qui implémentent cela tourne autour de l'argument votre comptabilité est bien tenue, nous pouvons attester de votre conformité fiscale et ainsi renforcer votre sécurité. "C’est une attestation de conformité officielle, qui vous protège face à l’administration.” Mais effectivement curieux de creuser les techniques des uns et autres pour mieux vendre cette mission


  • Bonjour,

    Pennylane ne pourrait répondre directement sur les points de conformités des FEC?