TVA & Acompte sans facture / paiement anticipé


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Bonjour,

bien que normalement ça ne devrait pas exister… comment gérez-vous la déclaration de TVA en cas de paiement en attente de facture ?

Exemple : j’ai un client dont le fournisseur fourni la facture seulement à la livraison… j’ai des paiements d’avril sans factures.

Soit on attend la facture, soit on modifie manuellement la déclaration. Pas d’autre option pour anticiper une écriture automatique de TVA en journal RT ?

Sinon pas de bras, pas de chocolat ; pas de facture, pas de TVA ! 


7 commentaires

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Pardon, pourriez-vous reclasser dans l’espace fiscalité, s’il vous plaît ?

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Bonjour,

 

un retour d’expérience ou astuce Pennylane ?

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Bonjour @Y. Derue ,
Pour l’instant, il est nécessaire de passer une OD (Opération Diverse) manuellement. Cependant, il faut veiller à la supprimer lors de la saisie pour éviter les doublons. Cette approche s’applique notamment à la gestion des acomptes pour lesquels vous ne disposez pas de factures.

Vous pouvez aussi créer une facture “fictive” en cliquant sur une transaction > Réconciliation > Saisir une facture. Cela créera automatiquement l’écriture RT. Mais il faudra aussi dans ce cas veiller à la supprimer si vous intégrez ensuite la vraie facture PDF dans Pennylane. Cela aura malheureusement pour effet de délettrer la TVA…

 

@Stefan ENGLER , auriez-vous un retour d’expérience à partager sur le sujet ?

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Bonjour @Sophie  et @Y. Derue ,

pour ma part je déduis la TVA quand j’ai la facture fournisseur. On a 2 ans pour réclamer la TVA déductible, donc on est conforme au CGI.

Personnellement je trouve que modifier l’écriture automatique du module TVA - c’est la galère à rallonge ! 

Car l’écart manuel du mois “m” revient dans le module par automatisme dans le mois “m+1” et il faut y penser et l’annuler.

Je suis d’accord avec @Y. Derue pour solliciter les développeurs afin qu’ils considèrent ce cas des acomptes (achats et aussi dans les ventes) en mode “à l’encaissement” dans le module de TVA.

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En espérant que la facturation électronique change la donne... Et que les fournisseurs produisent les factures à la commande et pas à la livraison 3 mois plus tard...

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L'article sur la keynote d’Arthur Waller indique "Cadrage TVA : passage possible de l’écriture de TVA même si vous n’avez pas encore de pièce justificative"

 

@Sophie Savez-vous en plus ?

 

https://www.pennylane.com/fr/blog/pennylane-news/keynote-arthur-comptatech-2023/?utm_source=linkedin&utm_medium=social&utm_campaign=articledeblog&utm_content=pennylane

 

 

 

 

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Bonjour @Y. Derue,

Effectivement, l’équipe est en train de retravailler notamment sur le cadrage de TVA et ce cas sera géré. Au moment du cadrage mensuel, on vous permettra d’indiquer le taux de TVA et le compte d’une transaction encore en attente du justificatif. Pennylane viendra donc considérer le montant de cette TVA dans les écritures comptables de façon anticipée jusqu’à la bonne la réception de cette facture et son rattachement à la transaction. Nous vous tiendrons informés car c’est encore en production et certaines choses vont potentiellement changer entre temps !

Je vous invite à regarder la Keynote d’Arthur sous format vidéo pour en savoir davantage sur la roadmap des prochains mois ! Il fait mention de la TVA vers la 8e minute. 😊

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