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Astrid_Amoretti's avatar
Astrid_Amoretti
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8 days ago
Solved

ACOMPTE IS A ZERO REFUSE

Bonjour,

Pourquoi les acomptes d'IS envoyés à ZERO sont refusés ? J'ai l'impression que la déclaration qui est à néant n'est pas envoyée ? Comment faire ?

  • Bonjour !

    Je suis une nouvelle sur Pennylane. J’ai rencontré le même problème : il faut mettre 0.

    Et bam. Ça passe 😎

    Kadra.

7 Replies

  • KadraO's avatar
    KadraO
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    Bonjour !

    Je suis une nouvelle sur Pennylane. J’ai rencontré le même problème : il faut mettre 0.

    Et bam. Ça passe 😎

    Kadra.

    • Astrid_Amoretti's avatar
      Astrid_Amoretti
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      Bonjour, moi j'ai cocher la case Minoration et cela marche.

      Merci à vous

  • DavidB's avatar
    DavidB
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    Si l'acompte attendu est à 0, vous n'avez aucune obligation de le déclarer, donc vous pourriez vous exonérer de cette déclaration, sauf si c'est une modulation de l'acompte attendu, non ?

    • Astrid_Amoretti's avatar
      Astrid_Amoretti
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      Bonjour, Oui effectivement mais nous faisons quand même les acomptes à ZERO

      Merci à vous

    • KadraO's avatar
      KadraO
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      Oui, vous avez raison. Nous les déclarations quand même pour une histoire de tableau de suivi... #adiosQuadra

      Astrid_Amoretti​ pour la case minoration : c'est quand les acomptes déjà payés pour une année sont égaux ou supérieurs à l'impôt final dû pour cette même année. L'essentiel c'est que ça fonctionne !
      Dans mon cas ce sont des IS N-1 inférieurs à 3000€ ou des déficitaires. Juste pour préciser 😊

      Bonne fin de journée à tous.

  • cbetoret's avatar
    cbetoret
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    bonjour, pour les nouvelles sociétés ( pas de premier exercice clos) les impôts n'attendent plus d'acompte d'is  avant la première clôture (cela nous a fort surpris il y a deux campagnes je crois)

    • KadraO's avatar
      KadraO
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      Bonjour, effectivement, j'ai eu des rejets. Merci pour la précision.