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CecileF
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il y a 9 jours
Répondu

TVA client dom tom

Bonjour, lorsqu'on saisit l'adresse d'un client qui se trouve dans les DOM TOM (TVA à 8.5%) la TVA dans la facture ne se met pas automatiquement à 8.5% (alors que si on saisit une adresse à l'étrange...
  • Avatar de Angélique_
    il y a 6 jours

    Bonjour CecileF​ 

    Dans l’éditeur de factures ​Pennylane​, l’application “automatique” des taux dépend surtout de ​l’adresse (pays) du client​ : pour pouvoir appliquer un taux “étranger”, ​l’adresse du client doit être dans le pays correspondant​. 
    Or, pour les ​DOM​, le pays reste ​“France”​ (ex. Martinique), et ce champ “pays” n’est pas paramétrable en “Martinique/DOM” nativement. 

     Résultat : ​le taux 8,5% ne bascule pas automatiquement​ juste parce que l’adresse est dans un DOM (CP 97xxx), et il faut le gérer côté facture.

    Cela dit, ​les taux spécifiques DOM/DOM‑TOM sont bien gérés/disponibles​ dans Pennylane (dont ​8,5%​, ainsi que ​2,1% / 1,75% / 1,05%​). 

    Concrètement, pour éviter les erreurs :

    •   ​sélectionner manuellement le bon taux​ sur la/les lignes de facture avant envoi comme vous le faites aujourd'hui ou surtout => 
    •   et surtout ​créer des produits/services “DOM”​ dans le catalogue avec le ​taux pré‑renseigné​ (8,5% par exemple) pour ne plus y penser à chaque facture.