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enzodu06
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il y a 4 mois
Répondu

Comptabilité VTC (UBER ou BOLT)

Bonjour,  Comment comptabilisé un résumé fiscal UBER ou BOLT concernant les chauffeurs VTC en société, soumis à l'IS et soumis à la TVA au réel normal ?  En vous remerciant d'avance. 
  • Avatar de Brenda_Diakite
    il y a 4 mois

    Bonjour enzodu06​

    Pour vos questions d'ordre comptable, n'hésitez pas à utiliser le ComptAssistant disponible sur votre espace Pennylane 😊

    Voici d'ailleurs la réponse qu'il m'a fournie : 

    Pour comptabiliser un résumé fiscal concernant les chauffeurs VTC en société, soumis à l'IS et à la TVA au réel normal, voici les étapes à suivre et les considérations fiscales impliquées :

    1. Chiffre d’affaires : Enregistrez le chiffre d'affaires généré par les opérations avec Uber ou Bolt. Ce montant doit inclure la TVA collectée si applicable, et doit être constaté à la date de la prestation.
    2. TVA : Les prestations de transport de personnes par VTC bénéficient généralement du taux réduit de TVA (10%), sauf cas de location à l'heure sans lien avec la distance parcourue, qui est soumis au taux normal (20%). Vérifiez les modalités du contrat pour déterminer le taux applicable.
    3. Charges : Incluez les charges liées à l'activité (ex. : assurance, carburant). Le BOFIP prévoit que les frais de carburant peuvent être évalués forfaitairement, mais une justification des frais réels reste requise. Les frais accessoires peuvent être comptabilisés jusqu'à un maximum de 1 pour 1 000 du chiffre d'affaires hors taxes.
    4. Cotisations et Impôts : Enregistrez les cotisations sociales et les impôts dus en respectant les sections 4 et 5 du PCG, qui traitent des taxes et de l'impôt sur les sociétés.
    5. Résultat : Comptabilisez les produits et charges de manière à faire apparaître le résultat de l'exercice, incluant la variation des capitaux propres. Considérez les événements et transactions inhabituels en tant que résultat exceptionnel.
    6. Documentation et Justification : Assurez-vous que chaque écriture est appuyée par des pièces justificatives, et conservez les critères d'évaluation utilisés pour les frais forfaitaires.

    Ce processus est conforme aux directives du BOFIP et aux normes du PCG. Si vous avez des cas spécifiques ou des détails contractuels particuliers, ils peuvent impacter la comptabilisation.