TVA : erreur d’arrondi lors de l’intégration des factures Sellsy

Bonjour,

Nous rencontrons un problème de calcul de TVA lors de l’intégration dans Pennylane de nos factures de vente émises depuis Sellsy via le connecteur.

J’ai constaté sur plusieurs factures un écart de 0,01 € sur le montant total entre la facture originale émise par Sellsy et les montants recalculés par Pennylane lors de l’intégration.

Après vérification, cet écart semble provenir de la méthode d’arrondi utilisée par Pennylane :

• Pennylane calcule la TVA pour chaque ligne de facture, arrondit chaque résultat à 2 décimales, puis additionne les montants de TVA ainsi obtenus ;
• or, lorsque plusieurs lignes relèvent du même taux de TVA, la TVA doit être déterminée au niveau du document pour ce taux, à partir du total HT correspondant, puis le résultat final est arrondi.

C’est notamment la méthode décrite dans la norme NF EN 16931-1+A1 relative à la facturation électronique, qui précise que l’arrondi doit être appliqué aux résultats de calcul finaux et non aux résultats intermédiaires, et que le montant de TVA par type de TVA doit être arrondi au niveau du document, plutôt que obtenu en additionnant les montants de TVA arrondis ligne par ligne.

Conséquences pour nous

Ce décalage, même limité à 0,01 € par facture, pose plusieurs difficultés :

• chaque dossier émet environ 800 factures par mois, il n’est donc pas envisageable de contrôler et retraiter manuellement chaque facture ;
• le montant enregistré dans Pennylane peut être différent du montant réellement facturé et dû par le client ;
• lors du règlement, Pennylane peut par conséquent constater un écart de paiement, alors que le client a réglé exactement le montant figurant sur sa facture ;
• l'accumulation de ces écarts rend également problématique l'utilisation des données Pennylane pour notre déclaration de TVA ;
• enfin, une recherche de facture par montant dans Pennylane peut échouer puisque le montant enregistré ne correspond pas nécessairement au montant de la facture originale.

Il n’est par ailleurs pas possible de corriger manuellement le montant de TVA recalculé par Pennylane.

Est-il prévu de modifier la méthode de calcul afin que Pennylane conserve les montants de la facture Sellsy ou, lorsqu’un recalcul est nécessaire, applique l’arrondi de TVA au niveau du total par taux plutôt que ligne par ligne ?

Merci par avance pour votre retour.