Forum Discussion
Antoine_JAUNET
Déchiffreur de rythmes
Déchiffreur de rythmesTVS - quote-part affectation du véhicule à des fins Economiques
Bonjour, J’ai une question technique sur la TVS, La notice indique que la proportion annuelle d’affectation à des fins économiques est le rapport suivant : A l’inverse, le site des impots ...
Bonjour @Antoine JAUNET,
Effectivement, je suis de votre avis 😊
Il me semble que cette notion d’utilisation ne vaut que pour les véhicules en location, et non ceux inscrits à l’actif.
J’invite également les utilisateurs experts à nous partager leur avis : @Stefan ENGLER, @Kévin Martinez, @Y.Derue !
Brenda_Diakite
Pennylaneur
PennylaneurBonjour @Antoine JAUNET,
Effectivement, je suis de votre avis 😊
Il me semble que cette notion d’utilisation ne vaut que pour les véhicules en location, et non ceux inscrits à l’actif.
J’invite également les utilisateurs experts à nous partager leur avis : @Stefan ENGLER, @Kévin Martinez, @Y.Derue !
