Forum Discussion
Célia12
Première note
Première noteTVA Monaco secteur du bâtiment
Bonjour,
Nous avons des clients (entreprises Françaises) dans le secteur du BTP qui réalisent des chantiers sur Monaco.
Nous devons donc déclarer et payer la TVA de ces chantiers directement auprès des services fiscaux Monégasques et non auprès des services Français.
Pour cela il faudrait que nous puissions avoir des compte de TVA collectée spécifiques pour Monaco. Actuellement nous avons activé le paramétrage "Utiliser le guichet unique TVA (OSS)" qui nous permet d'avoir un TAG de TVA pour Monaco mais ce TAG n'apparait ni dans les comptes de TVA collectée (20% ou 10%) ni dans les comptes 411. Il ne nous est donc d'aucune utilité.
Pour "contourner" le problème nous pensons à changer le pays de ces factures. Il s'avère que l'Autriche a les mêmes taux de TVA que nous (à ce jour). Cela nous permettrai d'avoir des comptes de TVA collectée bien différent des comptes français, mais ce n'est absolument pas une solution idéale.
Auriez vous une solution plus adaptée à nous proposer?
Merci d'avance.
Bonjour Célia12,
En effet, les tags TVA avec Monaco n'apparaissent pas au niveau des comptes de TVA collectée.
À ce titre, je vous invite à ajouter cette recommandation dans la “Liste d’idées” du Forum. Cette liste vous permet de faire des suggestions aux équipes Pennylane, qui seront priorisées en fonction des votes des autres utilisateurs. Vous avez donc également la possibilité d’y voter pour les fonctionnalités suggérées par d’autres utilisateurs 😊
Si cela est réellement bloquant, je vous invite également à en faire part au support.
Pour l'heure, si l'on souhaite garder les tags Monaco, en dehors de la reconstitution de la TVA avec les comptes 7, je ne vois pas d'autres solutions que la vôtre :
2 Réponses
DupuisBonjour
Pour compléter la question posée par Celia12, il faudrait aussi pouvoir distinguer les TVA déductibles qui s'imputent sur la déclaration monégasque et non sur la France.
Merci pour votre retour sur ces questions
- Brenda_Diakite
Pennylaneur
Bonjour Célia12,
En effet, les tags TVA avec Monaco n'apparaissent pas au niveau des comptes de TVA collectée.
À ce titre, je vous invite à ajouter cette recommandation dans la “Liste d’idées” du Forum. Cette liste vous permet de faire des suggestions aux équipes Pennylane, qui seront priorisées en fonction des votes des autres utilisateurs. Vous avez donc également la possibilité d’y voter pour les fonctionnalités suggérées par d’autres utilisateurs 😊
Si cela est réellement bloquant, je vous invite également à en faire part au support.
Pour l'heure, si l'on souhaite garder les tags Monaco, en dehors de la reconstitution de la TVA avec les comptes 7, je ne vois pas d'autres solutions que la vôtre :
