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Alice_URBEJTEL
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il y a 4 mois
Répondu

TVS nouveau module de calcul

Bonjour, Quelqu’un a déjà utilisé le nouveau module de calcul de TVS ? Je viens d’essayer, et pour moi le calcul est faux. (ou je n’ai rien compris au module ;) )
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FRANCOIS_VIDAL
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il y a 4 mois

Bonjour,

Effectivement, les calculs du modules semble être correct mais il n’applique pas l’exonération de la taxe sur le CO2 pour les véhicules hybrides (rechargeables ou non) dont la 1ere date d’immatriculation est inferieur à 3 ans.