Forum Discussion
Clr9
PremiĂšre note
il y a 4 joursRetirer l'attestation de non obligation DECLOYER de la plaquette
Bonjour,
Nous pouvons dĂ©sormais exclure des feuillets de la liasse fiscale dans la plaquette đ
Mais pour la DECLOYER, le fait de l'exclure n'a pas d'impact sur l'attestation de non obligation de dĂ©pĂŽt. Cette attestation apparait quand mĂȘme dans la plaquette.
Est-ce qu'il est possible de l'exclure ?
Bonjour Clr9â
Aujourdâhui, Pennylane permet âdâexclure le feuillet DECLOYERâ de la liasse âdans la plaquetteâ, mais âil nâest pas possible dâexclure lâattestation de nonâassujettissement / dispense DECLOYERâ lorsquâelle est prĂ©sente.
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1 Réponse
- Angélique_
Pennylaneur
Bonjour Clr9â
Aujourdâhui, Pennylane permet âdâexclure le feuillet DECLOYERâ de la liasse âdans la plaquetteâ, mais âil nâest pas possible dâexclure lâattestation de nonâassujettissement / dispense DECLOYERâ lorsquâelle est prĂ©sente.
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