Forum Discussion

Avatar de Jeannot
Jeannot
Icône pour le rang Première notePremière note
il y a 2 mois
Répondu

Numéro ROF dans Pennylane

Bonjour à tous,

Quel est le numéro d'imposition des organismes fiscaux (rof) sur pennylane (de 1 à 6) pour une sarl imposée à l’IS régime réel simplifié ?

Merci pour votre retour

5 Réponses

Trier par
  • Avatar de Y_Derue
    Y_Derue
    Icône pour le rang Virtuose des forumsVirtuose des forums
    il y a 2 mois

    Bonsoir, il faut regarder sur votre memento fiscal.

    A priori IS1

  • Avatar de Jeannot
    Jeannot
    Icône pour le rang Première notePremière note
    il y a 2 mois

    Merci Y.Derue 🙂

    La question est à quelle codification Pennylane correspond IS1? Les choix proposés par Pennylane vont de 1 à 6, ce qui n’est pas complètement clair...

  • Avatar de Y_Derue
    Y_Derue
    Icône pour le rang Virtuose des forumsVirtuose des forums
    il y a 2 mois

    Ah,

    C'est en fonction des activités qu'à eu la société ou nombre de locaux pour la CFE.

    Il faut demander à votre SIE mais si c'est une société qui a eu la même activité depuis le début c'est 1 partout!

  • Avatar de Jeannot
    Jeannot
    Icône pour le rang Première notePremière note
    il y a 2 mois

    Splendide ! Merci Y.Derue 😊

    C’est clair et précis 😀