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AltitudeServices44
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il y a 10 jours
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Problème de calcul de TVA sur nos factures

Bonjour,

Nous rencontrons actuellement un problème avec un client de l'administration (une mairie) concernant le calcul de la TVA sur nos factures.

En effet, la mairie calcule la TVA sur le montant total HT de la facture. De son côté, Pennylane calcule la TVA ligne par ligne, puis additionne les montants de TVA obtenus. Cette différence de méthode de calcul génère parfois un écart de quelques centimes.

À ce jour, 4 de nos factures ont été refusées en raison de ces écarts. Il s'agit d'un marché public régi par un contrat et un BPU, pour lequel les prix unitaires hors taxes sont contractuellement fixés et ne peuvent pas être modifiés.

Cette situation nous met en difficulté, car nous ne pouvons pas faire accepter nos factures par ce client. Existe-t-il une solution permettant de modifier le mode de calcul de la TVA ou un autre moyen d'éviter ces écarts de centimes ?

Merci d'avance pour votre retour.

Bien cordialement,

  • Bonjour AltitudeServices44​ et Mlf22​,

    Cette problématique nécessite que vous partagiez les factures et chiffres avec des équipes techniques afin qu'elles puissent identifier et corriger tout cela.

    Je vous invite alors à contacter le service support 😊

2 Réponses

  • Avatar de Mlf22
    Mlf22
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    Bonjour, 

    Pour suivre le post.

    Nous avons également le problème de notre côté avec certains restaurateurs.

  • Bonjour AltitudeServices44​ et Mlf22​,

    Cette problématique nécessite que vous partagiez les factures et chiffres avec des équipes techniques afin qu'elles puissent identifier et corriger tout cela.

    Je vous invite alors à contacter le service support 😊