Forum Discussion

JULIECO33's avatar
JULIECO33
Icon for Première note rankPremière note
2 months ago
Solved

MODULE CVAE - charges à retenir calcul VA

Bonjour,

Pourquoi le compte #614000 charges locatives et de copro n'est pas inclus dans les charges à retenir pour calcule de la VA (carde III) ligne "services extérieurs, à l'except des loyers et redevances" du module de calcul PENNYLANE ?

Merci, 

  • Angélique_'s avatar
    Angélique_
    21 days ago

    Bonjour JULIECO33​ Charli_Nguyen​ 

    Je vous invite à voter pour cette idée similaire pour demander son amélioration : 

    https://community.pennylane.com/idea/idee-fiscalite-declaration/prendre-les-614-dans-le-calcul-de-la-cvae/33451

4 Replies

  • Bonjour, 

    J'ai constaté le même problème et j'ai remonté le problème au support aujourd'hui. D'après ce que j'ai pu observer, le compte 614 est exclu dans le module CVAE et selon le type de liasse fiscale, soit il est exclu (2059-E en réel normal) soit il est inclus (2033-E en réel simplifié, 2059-E en réel normal avec intégration fiscale). 

    • Angélique_'s avatar
      Angélique_
      Icon for Pennylaneur rankPennylaneur

      Bonjour JULIECO33​ Charli_Nguyen​ 

      Je vous invite à voter pour cette idée similaire pour demander son amélioration : 

      https://community.pennylane.com/idea/idee-fiscalite-declaration/prendre-les-614-dans-le-calcul-de-la-cvae/33451

  • Bonjour JULIECO33​ 

    Dans un autre contexte fiscal (BNC / 2035‑E), Pennylane utilise une formule où ​le 614 est traité avec les loyers​ (ex. ​613 + 614​ pour ​« Loyers et redevances »​) 
    Du coup, il ​ne remonte pas​ dans la ligne ​« services extérieurs, à l’exception des loyers et redevances »​ (puisqu’il est considéré côté moteur comme relevant des ​loyers/redevances​ ou, a minima, pas inclus dans la formule de cette ligne

  • Ferdinand's avatar
    Ferdinand
    Icon for Écho naissant rankÉcho naissant

    Bonjour,

    Nous rencontrons aussi cette problématique côté liasse fiscale (case OR de la 2059-E) où la racine 614 n'est pas incluse dans la formule.

    Merci.